Nouvelles exigences du HMRC pour les vendeurs sur Amazon afin de s’enregistrer à la TVA, comment s’y retrouver

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Man checks tick boxes on his laptop

La pandémie de la COVID-19 a remodelé le paysage du commerce électronique de manière spectaculaire, mais souvent positive. Au Royaume-Uni, le commerce électronique de détail a connu un essor considérable, en particulier dans des catégories telles que l’alimentation et les articles ménagers. Rien qu’en 2020, le marché a connu une croissance de 46,5 % d’une année sur l’autre. Cette tendance s’est poursuivie les années suivantes. D’ici 2025, les experts s’attendent à ce que le commerce électronique représente au moins la moitié de toutes les ventes de textile et d’habillement au Royaume-Uni.

Avec de tels chiffres, il est clair que malgré les complications du Brexit, le Royaume-Uni reste un marché florissant. Il est donc difficile pour les vendeurs en ligne de l’ignorer. Toutefois, la procédure d’enregistrement de la TVA au Royaume-Uni doit tenir compte de considérations particulières. Le HMRC demandera probablement des informations supplémentaires lors de l’enregistrement, alors assurez-vous d’être prêt.

Nouvelles exigences du HMRC

L’administration fiscale britannique HMRC a tout intérêt à s’assurer que toute personne s’inscrivant à la TVA au Royaume-Uni a l’intention d’exercer une activité commerciale ou encore exerce actuellement une activité commerciale dans le pays. Pour s’en assurer, ils demandent de remplir un questionnaire spécifique et de fournir des pièces justificatives complètes. Ils peuvent refuser votre demande de numéro de TVA britannique si ces critères ne sont pas remplis.

Voici quelques exemples de preuves requises :

  • Questionnaire spécial du HMRC
  • Courriel de bienvenue du Fulfillment by Amazon (FBA) au Royaume-Uni
  • Captures d’écran de votre Seller Central, par exemple de votre page d’expédition FBA
  • Une facture d’achat de marchandises
  • Contrat de logistique
  • Rapport sur les données de vente sur Amazon

Veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive.

Lorsque vous introduisez pour la première fois des marchandises au Royaume-Uni, vous disposez d’un délai de 90 jours pour vous immatriculer à la TVA. Vous devez également fournir à Amazon votre numéro de TVA britannique valide dans ce délai. Si vous n’effectuez pas ces étapes critiques, votre compte peut être bloqué et devra être rétabli.

Comment AVASK peut vous aider ?

Bien que ces nouvelles exigences du HMRC et les sanctions en cas de non-conformité puissent sembler décourageantes, AVASK peut vous aider à rendre le processus facile et transparent. Nous sommes en mesure de gérer l’enregistrement de la TVA en votre nom et nous sommes spécialisés dans la mise en place de vendeurs Amazon. Quels que soient les pays d’opération, nous nous assurons de leur réussite.

Nous représentons plus de 8 000 vendeurs en ligne dans 50 pays. Notre équipe d’experts parle plus de 20 langues. En outre, AVASK offre à chaque client un point de contact dédié tout au long du processus d’enregistrement. Ainsi, vous pouvez savoir où en sont les choses et avez quelqu’un qui comprend votre situation. Toute entreprise a besoin d’une solution personnalisée et nous sommes fiers de pouvoir la lui fournir.

Si vous avez des questions sur le processus d’enregistrement de la TVA au Royaume-Uni, ou si vous êtes prêt à procéder, contactez-nous et nous pourrons commencer dès aujourd’hui. Vous pouvez également en savoir plus sur les demandes supplémentaires du HMRC sur le site web d’Amazon.

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